Notre encadrement

Règlement d’ordre intérieur pour les élèves (R.O.I.)

Ce présent règlement complète le règlement d’ordre intérieur général des établissements de la Communauté française. En cas de non-acceptation par les parents de l’élève mineur ou par l’élève majeur, la direction peut ne pas entériner l’inscription de l’élève.
Votre école est un lieu d’apprentissage de la vie en commun. Il convient que chacun d’entre vous ait une connaissance précise de ses droits, de ses devoirs et de ses responsabilités.
Ainsi, l’organisation scolaire doit mettre tout en œuvre pour vous garantir le droit à l’instruction et à l’éducation, le droit à l’intégrité physique, le droit à la santé, le droit à la propriété, … Cependant, ces droits comprennent des limites qui visent à assurer le bien-être général et le bon fonctionnement de l’établissement ; elles sont fixées par des dispositions réglementaires. Parmi celles-ci, la première qu’il faut évoquer est tirée du ROI des établissements de la Communauté française et citée dans votre journal de classe :

« Les élèves sont soumis, dans l’enceinte de l’établissement, à l’autorité du chef d’établissement et des membres du personnel. Ils répondent en outre ponctuellement à leurs instructions, même hors de l’enceinte de l’établissement, quant à leurs déplacements et comportement sur le chemin de l’établissement scolaire. »

Ceci signifie que :

a) Chaque membre du personnel (chef d’établissement, professeurs, éducateurs, instituteurs, personnel ouvrier, …) est concerné par le comportement de chaque élève, à l’école et sur le chemin de l’école et se doit de faire appliquer le R.O.I. ;

b) Chaque élève a pour obligation de se conformer aux instructions données par les membres du personnel.

4. En matière de comportement, le principe réside dans la notion de respect d’autrui et de soi-même.

5. Par ailleurs, vous devez être, partout et à chaque moment, les dignes représentants de votre école. C’est par votre attitude que vous vous ferez respecter. Vous êtes, et serez les premiers bénéficiaires du bon renom de votre école.

Comportement général :
1. Tant dans leur comportement que dans leur langage et leur tenue, les élèves doivent adopter une attitude correcte à l’égard de tous les membres de la communauté éducative et des visiteurs.
2. Aucune attitude violente, inconvenante ou choquante ne peut être tolérée. Il en est de même des actes de vandalisme, c’est-à-dire des déprédations volontaires des locaux, du matériel scolaire et des abords de l’établissement ; toute dégradation entraînera le remboursement des frais aux responsables de l’élève.
3. La tenue vestimentaire doit être appropriée à la vie scolaire. Tout excès est malvenu. Les tenus provocantes, trop courtes ou trop dénudées sont strictement interdites.
4. Il est interdit d’apporter à l’école des objets étrangers aux cours : Mp4, console de jeu portable, ballon en cuir, jouets, …. L’école ne sera pas tenue responsable de la perte ou vol de ces objets.
5. Il est strictement interdit d’utiliser un GSM pendant toute la journée. L’élève doit garder son GSM éteint. En cas de vol ou de perte, l’école ne sera pas tenue responsable.
6. Sauf autorisation préalable accordée par la direction toute activité commerciale entre les élèves (achat, troc) est interdite à l’école et sur le chemin de l’école.
7. Les élèves sont responsables de leurs objets et effets personnels. Ils prennent toutes les dispositions nécessaires pour éviter le vol, la perte ou la détérioration de leurs biens. En particulier, chacun veillera à ne pas abandonner argent ou objet de valeur dans ses vêtements et sacs.
8. Le port d’un couvre-chef ou de signes à caractère politique, philosophique ou religieux est strictement interdit. Un bonnet sera toutefois toléré dans la cour de récréation par mauvais temps.
9. L’élève doit laisser tous les outils à l’atelier quand il se rend en récréation ou au repas.
Accès au bâtiment et déplacements :

L’accès au bâtiment se fait par une des entrées autorisées aux élèves. L’entrée est autorisée à partir de 8h pour le secondaire. Toute présence des élèves avant cette heure ne sera pas couverte par l’assurance de l’école (puisque non surveillée). Une fois que la sonnerie des débuts des cours retentit (8h10), les élèves doivent se ranger immédiatement dans la cour.

Si le professeur n’est toujours pas présent au bout de 5 minutes, les élèves se rendent dans le calme à l’étude. Le professeur se chargera de venir les chercher à la salle d’étude.

2. La présence des élèves dans les classes, couloirs et escaliers n’est pas autorisée pendant les récréations et avant les sonneries du matin et de l’après-midi.

3. L’élève qui arrive en retard à l’établissement doit se présenter, à un éducateur au secondaire pour lui faire signer son journal de classe avant de gagner le local de cours.

4. Pendant les intercours, les élèves se rendent directement au cours suivant. Les déplacements se font dans l’ordre, rapidement, sans bruit excessif ni bousculade. Un élève qui arrive tardivement à un cours doit justifier ce retard auprès du professeur.

5. Les élèves n’accèdent à un local et ne le quittent qu’après la sonnerie et après en avoir reçu l’autorisation du professeur. Toute sortie du cours doit être exceptionnelle et couverte par la carte de sortie du professeur.

6. Avant de se rendre au hall sportif, les élèves veillent à ranger leurs sacs et cartables. L’utilisation des casiers est vivement conseillée.

7. Les élèves sont obligés de pousser (sans faire fonctionner le moteur) leur deux-roues depuis la barrière jusqu’au parking.

8. Aucune personne étrangère à l’établissement n’est autorisée à circuler dans les divers locaux de l’école sauf autorisation préalable de la direction.

9. Les élèves ne sont pas autorisés à fumer (ceci inclus les cigarettes électroniques) ni dans les locaux de l’établissement, ni dans les lieux situés dans l’enceinte de l’école et dans les lieux qui en dépendent.

10. La possession ou la consommation d’alcool, de drogues ou de boissons énergisantes sont strictement interdites dans l’école et en dehors de celle- ci pendant l’horaire et les activités scolaires.

11. La possession de produits dangereux et inflammables est strictement interdite dans l’école.

Etude :

Les élèves qui ont une heure d’étude doivent se rendre immédiatement à la salle d’étude.
Un élève qui arrive tardivement à l’étude doit justifier ce retard auprès de l’éducateur présent à l’étude.
S’il y a trop d’élèves à l’étude, c’est sur l’initiative des éducateurs qu’elle est dédoublée. Les élèves ne peuvent décider, de leur propre chef, de se rendre ailleurs.
Les élèves qui ont une heure d’étude en début de journée peuvent, avec l’autorisation de leurs responsables, arriver plus tard à l’école. Cependant il ne leur est pas permis de traîner aux alentours de l’école en attendant le début des cours ni de quitter l’école après s’y être présentés.

Repas :

Les élèves qui ont opté pour la cantine scolaire doivent être pourvus de tickets. (vendus à l’accueil de l’école).
Seuls les élèves du secondaire de FORME 3 en 2ème et 3ème phases ET à condition d’avoir une autorisation de leurs responsables peuvent quitter l’établissement pendant le temps de midi. Les autres élèves se rendent obligatoirement au réfectoire où les présences sont contrôlées par les éducateurs.
A table, les élèves doivent faire preuve de savoir-vivre.
Après le repas, les élèves attendent l’autorisation des éducateurs pour se lever de table, puis regagnent la cour dans le calme.

Absences des élèves :

Toute absence est, si possible, signalée par les parents le jour même par téléphone. De plus, elle doit être justifiée par écrit.

Sont considérées comme justifiées les absences motivées par :

L’indisposition ou la maladie de l’élève (couverte par certificat médical après 2 jours d’absence) ;
La convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l’élève de se rendre auprès de cette autorité qui lui délivre une attestation (hôpital, tribunal, commissariat, avocat, …) ;
Le décès d’un parent au 1er degré. Cette absence ne peut dépasser 4 jours ouvrables ;
Le décès d’un parent, à quelque degré que ce soit, habitant sous le même toit que l’élève. Cette absence ne peut dépasser 2 jours ouvrables ;
Le décès d’un parent au 2ème au 4ème degré, n’habitant pas sous le même toit que l’élève. Cette absence ne peut dépasser 1 jour ouvrable.

2. Pour que les motifs soient reconnus valables, les documents mentionnés ci- dessus doivent être remis aux éducateurs au plus tard le lendemain du dernier jour d’absence lorsque celle-ci ne dépasse pas les 2 jours ou au plus tard le 3e jour d’absence dans les autres cas.

Par ailleurs, le chef d’établissement peut accepter des motifs justifiant l’absence qui relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique ou de transports scolaires.

Ce nombre d’absences ne pourra pas dépasser les 16 demi-journées. Toute absence non justifiée supérieure à ces 16 demi-journées sera signalée à la Direction Générale de l’Enseignement obligatoire (service de l’obligation scolaire) qui opérera un suivi.

Est considérée comme une demi-journée d’absence injustifiée :

– L’absence non justifiée de l’élève durant une demi-journée de cours, quel que soit le nombre d’heures que ce demi-jour comprend.

3. Toute absence à une qualification doit faire l’objet d’un certificat médical transmis à l’établissement dans les plus brefs délais, et au plus tard le premier jour ouvrable qui suit l’épreuve prévue.

Sanctions disciplinaires :

Les sanctions disciplinaires sont les suivantes :

Le rappel à l’ordre inscrit dans le journal de classe à faire signer pour le lendemain par les responsables ;
La retenue à l’école, en dehors du cadre de la journée scolaire, sous la surveillance d’un éducateur avec un travail à visée pédagogique ou d’intérêt général ;
L’exclusion temporaire de tous les cours ; l’élève reste à l’école avec un travail à visée pédagogique ou d’intérêt général ;
L’exclusion temporaire de tous les cours ; l’élève reste à domicile avec un travail à effectuer et à rendre dès son retour à l’école ;
L’exclusion définitive (voir supra).

Faits graves pouvant justifier l’exclusion :

Un élève ne peut être exclu définitivement que pour des faits graves qui portent atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personnel ou d’un élève, qui compromettent l’organisation ou la bonne marche de l’établissement ou lui font subir un préjudice matériel ou moral grave. Pour rappel, les faits exercés sur les réseaux sociaux sont également punissables.

Les faits graves punissables sont :

Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celui-ci :
- Tout coup et blessure porté volontairement par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel ;
- Le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou sur un membre du personnel une pression psychologique insupportable, par menaces, injures, calomnies ou diffamation ;
- Le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
- Tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel.
Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou à l’occasion d’activités organisées en dehors de l’enceinte de l’école :
- La détention ou l’usage de quelque arme que ce soit, toute manipulation hors de son usage didactique d’un instrument utilisé à l’occasion de certains cours ou activités pédagogique ;
- L’introduction ou la détention sans raison légitime de tout instrument : outil, objet tranchant ou blessant ;
- L’introduction ou la détention de substances inflammables ;
- L’introduction ou la détention par un élève de substances stupéfiantes ;
- Tout manquement délibéré aux règles de sécurité reprises dans le règlement d’atelier.

Sorties :

Aucune sortie n’est tolérée pendant les heures scolaires sauf :
- Pour les élèves de forme 3 (2ème et 3ème phases) ayant remis le formulaire d’autorisation de sortie (permanente), dûment complété et signé par les responsables, les élèves pourront quitter l’école dans les limites fixées par ce document d’autorisation. Mais la direction et l’équipe éducative se réservent le droit de supprimer à tout moment cette autorisation.
- Si l’élève tombe malade à l’école, il doit obtenir l’autorisation de l’infirmière ou d’un éducateur pour être autorisé à rentrer chez lui ; dans ce cas, les responsables sont avertis immédiatement.
Les parents, qui pour des raisons impérieuses, se verraient dans l’obligation de venir rechercher leur enfant plus tôt doivent le signaler au journal de classe et se présenter à un éducateur.

Journal de classe et documents scolaires :

Le seul journal de classe autorisé est le journal de classe des établissements de la Communauté française que les élèves reçoivent en début d’année.
1. L’élève doit toujours être en possession de son journal de classe et doit le tenir à la disposition des professeurs. Il doit le tenir correctement et avec soin. Le journal de classe sera signé hebdomadairement par les responsables. L’intitulé des cours doit y apparaître au moins une semaine à l’avance. Le titulaire vérifiera la tenue du journal de classe.
2. Toute communication relative à l’élève ou à son travail (absence, retard, comportement, …) sera signalée dans le journal de classe ou dans le carnet de liaison.
3. En cas de perte, seule la Direction est habilitée à fournir un nouveau journal de classe.

Horaire :

Horaire	Début	Fin	Remarques
	8h10	8h15	Les élèves se rangent sur la cour et sont pris en charge par leur professeur.
1ère heure	8h15	9h05	Cours
2ème heure	9h05	9h55	Cours
Récréation	9h55	10h10	A la fin de la récréation, les professeurs viennent chercher leurs élèves sur la cour.
3ème heure	10h10	11h00	Cours
4ème heure	11h00	11h50	Cours
Dîner	11h50	12h15	Les élèves se rendent au réfectoire accompagnés des éducateurs.
Récréation	12h20	12h30	A la fin de la récréation, les professeurs viennent chercher leurs élèves sur la cour.
5ème heure	12h30	13h20	Cours
6ème heure	13h20	14h10	Cours
7ème heure	14h10	15h00	Cours
8ème heure	15h00	15h50	Cours

Les cours se terminent au plus tard à 15h50 sauf le mercredi qui finit à 11h50. Si retenue le mercredi, l’élève termine à 14h.

Règlement des ateliers

Le vêtement de travail

Le port d’un vêtement de travail (salopette, tablier, …) est OBLIGATOIRE pendant les cours pratiques.

Les élèves qui reçoivent en prêt ces vêtements en sont responsables et doivent les restituer en fin d’année scolaire.

Il est interdit de porter des chaussures glissantes ou à talons hauts et de porter des bijoux pouvant entraîner des accidents.

L’élève ne peut pas se présenter à l’atelier sans son vêtement de travail ; si c’est le cas, une sanction est prévue par son professeur et par le chef d’atelier.

L’élève ne peut pas se présenter en dehors des cours pratiques avec son vêtement de travail et ce, pour des raisons évidentes d’hygiène.
2. Fréquentation des locaux

Les élèves ne fréquentant qu’un local sur la journée peuvent laisser leurs effets personnels dans une armoire prévue à cet effet.

3. Comportement dans l’atelier

Il est strictement interdit aux élèves qui n’y sont pas autorisés de toucher aux machines, aux interrupteurs et de s’appuyer sur les machines.

Avant la mise en marche d’une machine, il faut toujours prévenir son professeur.

4. L’outillage

L’outillage est un prêt, il est sous la responsabilité de l’élève qui en a la garde. Les outils ne sont pas de jouets et doivent être déposés et non jetés. Ils sont rangés avec ordre et à l’endroit indiqué par le professeur. Toute destruction volontaire entraînera une sanction et le remboursement par les parents.

5. Entretien et utilisation du matériel

Tout le matériel est nettoyé après chaque leçon, ainsi que le local, et cela à tour de rôle. Toute utilisation des outils, des machines, …entraîne l’obligation absolue de respecter les dispositifs prévus sous peine de sanctions graves.

6. Hygiène et sécurité dans les ateliers

L’hygiène dans les ateliers, principalement en service aux personnes, est de rigueur.

Tout élève réalisant des travaux en machines (ex : la calandre, les rotatives, la foreuse, …) doit porter un filet ou un serre-tête s’il a les cheveux longs.

Lorsque l’élève travaille à une machine réclamant une protection particulière (lunettes de protection, tablier spécial, casque antibruit, …), il est tenu de respecter les consignes de sécurité.

Il est interdit de fumer dans les locaux (vestiaires, classes, couloirs, ateliers,.

7. Fabrication d’objets particuliers

Il est interdit de fabriquer des objets avec du matériel de l’école (bâton, barre de fer, …) ou d’utiliser des outils dans le but d’agresser un ou des élèves et ce sous peine de sanctions graves.

8. Vol dans les ateliers

Tout élève surpris en flagrant délit de vol sera immédiatement convoqué par la direction ou par le chef des travaux ou par le chef d’atelier.

9. Sortie exceptionnelle des ateliers

Toute sortie d’atelier doit être exceptionnelle et justifiée par des raisons valables. La carte de sortie de son professeur est indispensable.

10. Lors des récréations et du repas de midi

Aux récréations, tous les élèves doivent se rendre sur la cour de récréation et/ou dans le réfectoire et ne peuvent en aucun cas se trouver dans les ateliers sous peine de sanction. Les élèves ne peuvent pas rester pendant les repas dans les ateliers avec ou sans leur professeur sauf si la direction a marqué son accord.

4 Règlement du cours d’éducation physique

Equipement

Tenue de sport :
1. Une paire de chaussures de sport style jogging ou basket (à semelles propres pour l’intérieur) ;
2. Un short ou un training (collant noir ou cycliste pour les filles) ;
3. Un t-shirt et prévoir un survêtement chaud (voire imperméable) pour l’extérieur ;
4. Un savon et drap de bain (douche obligatoire après 2h de sport).
Tenue de natation :
1. Un maillot de bain (pas de bermuda, ni short (interdit en piscine)) ;
2. Un bonnet de bain ;
3. Un drap de bain et un savon ;
4. La somme nécessaire pour l’entrée de la piscine (à voir avec le professeur).
Dispenses éventuelles

Toutes les activités sont obligatoires.

Une dispense du cours d’éducation physique ne peut être accordée que sur présentation d’un certificat médical stipulant les dates de fin et de reprise de l’activité (à remettre au professeur !). Le professeur se chargera de prévenir de la dispense d’éducation physique et/ou de natation aux éducateurs.

Une dispense exceptionnelle (pas plus de 2 par période) peut être accordée à la demande des parents ; elle doit être notée dans le journal de classe datée et signée.

Un élève dispensé temporairement doit assister au cours et y participer dans la mesure du possible :

En aidant ;
En arbitrant,
En assistant le professeur dans les comptages,
Etc.

Un élève dispensé du 1er septembre au 30 juin par certificat médical (rentré avant le 15 septembre) peut avoir l’autorisation de la direction et du professeur de ne pas être présent au cours. A la place, il devra assister à un cours de remédiation ou de renforcement avec un professeur qui sera d’accord de l’accueillir dans sa classe pour toute l’année scolaire.
4. Règlement du cours :

a) L’entrée et la sortie des vestiaires se font dans le bon ordre et dans un minimum de temps. Toute arrivée tardive sera sanctionnée par un passage chez les éducateurs pour le signalement dans le journal de classe.

b) Il est exclu de manger et de boire (sauf de l’eau) dans les vestiaires et les installations sportives. L’usage du chewing-gum est prohibé.

c) Le couvre-chef et le GSM sont interdits dans le hall et les vestiaires, de même que les chaussures de ville ou de travail dans le hall.

d) Il est interdit d’entrer dans le hall, d’utiliser des engins ou ballons sans l’autorisation du professeur. Asseyez-vous sur le banc et attendez sagement les retardataires et le professeur.

e) Il est interdit de participer au cours avec bijoux, montres et accessoires divers ; lesquels seront dans les vestiaires mais sous la responsabilité des élèves.

f) Toute dégradation volontaire du matériel sportif et scolaire sera sanctionnée.

g) Tout manquement au cours sera sanctionné par un zéro. Après 3 zéros, l’élève sera sanctionné de 2 heures de retenue. Le professeur donnera du travail aux éducateurs pour la dite retenue.

h) A la piscine, l’élève dispensé se présentera au bord du bassin en short et t-shirt et passera par le pédiluve.

i) Par sécurité, les cheveux doivent être attachés et l’usage du déodorant se fera à l’extérieur des vestiaires.

j) L’accès aux toilettes est autorisé avant et après le cours, pendant le cours seulement en cas d’extrême urgence.

k) L’accès aux vestiaires est interdit sans la présence d’un professeur.

5. Grille des sanctions et des faits favorables

Faits	1^ère fois	2^e fois	3^e fois
ATTITUDE NUISANT À LA SCOLARITÉ DE L’ÉLÈVE.
Retard injustifié en début ou en cours de journée.	Signalement au JdC sur les pages « Arrivées tardives ». 5 ATNJ = Retenue 1h en fin de journée à notifier au JdC à la suite des ATNJ pour les élèves de
Absences : Brossage d’un cours ou de l’étude.	Retenue 1h	Retenue 2h
Sortie ou tentative de sortie de l’établissement sans autorisation.	Demande de sanction à la Direction. Si récidive, demande de sanction à la Direction pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive.
Absence injustifiée lors d’une retenue	Doublement de la sanction.
Justificatif d’absence non rentré dans les délais.	Avertissement.	Note négative.	Retenue 1h.
Justificatif d’absence frauduleux.	Exclusion ½ jour.	Exclusion 1 jour.	Exclusion 2 jours.
Journal de classe (JdC) : JdC incomplet et/ou mal tenu… (souillures, gribouillis, annotations incongrues…)	avertissement.	Note négative	Retenue 1h.
Oubli du JdC.	Feuille agenda.	Retenue 1h.	Retenue 2h.
Feuille agenda non demandée avant la fin de la 2^e h.	Note négative.	Retenue 1h.	Retenue 2h.
Perte du JdC.	Achat d’un nouveau JdC (10,00 €). Retenue 2h, si pas de mise en ordre dans les délais imposés.
JdC non signé(s) (notes, évaluations…).	Avertissement.	Note négative.	Retenue 1h et remise en ordre du JDC .
Falsification ou tentative de falsification du JdC (signatures, notes, cotes, page arrachée…)	Rapport	Rapport	Rapport
Documents administratifs (bulletin, autorisation…) non rentrés auprès de l’éducateur ou rentrés hors délais.	Avertissement.	Note négative.	Retenue 1h.
Accumulation de 5 notes de comportement ou de remarques négatives.	Rapport	Rapport	Rapport
Accumulation de plus de 15 notes de comportement, d’exclusion des cours ou de remarques négatives.	Rapport	Rapport	Rapport
ATTITUDE NUISANT À LA SCOLARITÉ D’AUTRUI.
Comportement en classe, à l’étude et/ou sur la cour : Bavardages intempestifs en classe ou à l’étude.Crier, manger ou boire en classe ou à l’étude.Présence sur la cour ou dans les couloirs en dehors des heures prévues.Présence dans un endroit sans l’autorisation nécessaire	Avertissement.	Note négative.	Note négative
Si récidive, demande de sanction à la Direction

Faits	1^ère fois	2^e fois	3^e fois
INCIVILITÉS
Comportement en classe, à l’étude et/ou sur la cour : Bousculades.Moquerie.Comportement indécent.	Avertissement.	Note négative.	Rapport
Port d’un couvre-chef dans les bâtiments.Utilisation d’un GSM sans autorisation	Avertissement et explication Si récidive, confiscation de l’objet, à venir rechercher en fin de journée auprès des éducateurs .	Rapport	Rapport
Tenue inadéquate à l’environnement de travail	Avertissement , envoi de l’élève à l’étude avec un travail approprié concernant l’importance d’une tenue appropriée à son environnement de travail.	Rapport	Rapport
Refus de présenter son journal de classe.	Rapport	Rapport	Rapport
Abus de confiance. Fraude et falsification (tricherie à une interrogation ou un examen, fausse signature, mot et justificatif frauduleux…)	Rapport	Rapport	Rapport
ATTEINTE AUX BIENS
Détérioration du matériel et des bâtiments (graffiti, vandalisme…)	Remise en état et/ou remboursement des dommages. Rapport	Rapport	Rapport

Vol et/ou tentative de vol.

Rapport

ATTEINTE À L’INTÉGRITÉ MORALE DES PERSONNES OU À LA RÉPUTATION DE L’ÉCOLE
Comportement dérangeant et/ou problématique à l’intérieur et aux abords de l’établissement. Invectives, insultes vis-à-vis d’un membre du personnel ou d’un condisciple.Menaces.Racket et/ou vol avec menaces.Détention, consommation, vente et/ou tentative de vente d’alcool.Détention, consommation, vente et/ou tentative de vente de drogue.	Rapport	Rapport	Rapport
MISE EN DANGER DES PERSONNES
Jeux non autorisés, violents et/ou dangereux.	Avertissement.	Note négative.	Retenue 1h ou 2h.
Comportement dangereux à l’intérieur et aux abords de l’établissement : Utilisation de pétards, de substances inflammables, de briquets, d’allumettes…Attitude agressive et/ou comportement violent.Violence physique (bagarre, coups et blessures…).Port d’arme ou d’objet pouvant y être apparenté.	Rapport	Rapport	Rapport
Tabagisme à l’intérieur et aux abords de l’établissement.	Avertissement	Note négative.	Retenue 1h

Faits favorables	+1	+2
L’élève a rendu un service.
L’élève fait beaucoup d’efforts pour mieux se comporter.
L’élève a accompli un travail difficile et a mérité une note favorable.

6. Notes de comportement

Seules les remarques liées au comportement de l’élève sont à indiquer ci- dessous. Les remarques liées à l’attitude face au travail sont à indiquer dans le journal de classe.

Quand l’élève a atteint le seuil de cinq remarques de comportement, le titulaire établit un rapport via ISIS à la Direction pour que l’élève soit sanctionné d’une heure de retenue. En cas de récidive d’un fait déjà sanctionné, une aggravation de la sanction sera appliquée .

Date	Cours/ Professeur	Faits précis	Signature du professeur	Contresignature du responsable de l’élève

7. Exclusion des cours

Tout élève exclu d’un cours doit se présenter avec son journal de classe et du travail, chez la Directrice ou chez un éducateur, avant de se rendre à la salle d’étude. Attention, une exclusion d’un cours constitue une sanction qui doit rester exceptionnelle (3 exclusions = 2 heures de retenue).

Date/ heure	Cours/ professeur	Motif de l’exclusion	Signature du prof	Visa de la direction ou de l’éducateur	Contresigna- ture du responsable

8. Sorties exceptionnelles

Moyennant une demande écrite et justifiée, l’élève peut quitter l’établissement en cours de journée. La demande doit être complétée à l’avance par la personne responsable de l’élève et présentée à un éducateur avant de quitter l’établissement. Dès le retour de l’élève dans l’établissement, une attestation officielle ou un certificat médical doit être rentré à l’éducateur. Ces sorties doivent rester exceptionnelles et répondre à des besoins impérieux et inévitables.

Date	Sortie à	Retour prévu	Motif de la sortie	Signature du responsable	Contresigna- ture de l’éducateur
		Oui à Non
		Oui à Non

9. En cas d’absence

Ce qu’il faut savoir …	Ce qu’il faut faire …
– Les absences et retards sont comptabilisés en demi-jours. – L’absence à 1h de cours = ½ jour d’absence – L’école envoie une lettre d’absence au responsable de l’élève chaque semaine. – Toute absence doit être signalée et justifiée.	Signaler l’absence le jour-même par téléphone et rendre le plus rapidement possible le justificatif à l’éducateur.
– Motifs acceptés : Une maladie Un rdv médical Une convocation d’une autorité publique (commune, tribunal, SAJ, …) Un décès dans la famille Un cas exceptionnel (laissé à l’appréciation de la Direction)	Rendre : – Un mot des parents ou un certificat médical – Une attestation médicale – Une attestation de l’autorité publique – Une attestation des pompes funèbres
– Ne jamais attendre la carte d’absence pour justifier les absences. L’école doit recevoir le justificatif : Si l’absence est de 1 ou 2 jours : dans les 48h max Si l’absence est de 3 jours ou + : dès le 3ème jour de l’absence – Si les justificatifs ne sont pas remis à temps –> Les absences deviennent injustifiées. Selon le cadre légal à partir de 9 ½ jours injustifiés, la Direction avertit le service de l’obligation scolaire, le CPMS. –> Un élève majeur qui totalise plus de 20 ½ jours d’absence injustifiée au cours d’une même année scolaire peut être exclu.	Répondre à la convocation de la Direction. Le CPMS peut vous aider à chercher comment éviter de nouvelles absences.

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